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 | Un service adapté à vos besoins
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Vous avez besoin d'eau pour votre process industriel, le refroidissement, le lavage ou la protection contre l'incendie, le service de l’eau que nous proposons s’adapte à vos besoins.
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Vous avez la possibilité de moduler votre souscription entre plusieurs « fournitures » afin d'optimiser votre contrat : annuelle, saisonnière, secours et imprévue pour l’essentiel.
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| Les types de fourniture d'eau
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- Fourniture annuelle : destinée aux clients dont les besoins en eau s’étalent sur toute l’année ou une grande partie de celle-ci. Les débits souscrits pour une fourniture annuelle sont mis en permanence à la disposition du client et facturés au tarif normal.
- Fourniture saisonnière : correspond aux clients dont les besoins en eau se manifestent pendant une partie de l’année seulement, au plus égale à la période de pointe (la période de pointe s’étend du 15 mai au 14 septembre inclus), sauf clauses particulières. Ce type de fourniture est notamment adapté aux clients dont les besoins en eau augmentent en période estivale. Les débits souscrits sont mis à disposition du client sur la seule période de pointe et facturés au tarif saisonnier.
- Fourniture de secours : destinée aux clients désirant s’assurer de la disponibilité des débits nécessaires à des besoins ponctuels (défaillance accidentelle de leur alimentation, événement exceptionnel, ...). Les débits souscrits en secours sont par défaut mis en permanence à la disposition du Client et facturés au tarif secours. Ils peuvent, à titre exceptionnel, être mis à disposition à la demande, moyennant un délai de prévenance.
- Fourniture imprévue : concerne les situations d’urgences auxquelles une collectivité n’ayant souscrit aucun contrat avec la SCP peut être confrontée. La SCP ne pourra donner satisfaction à cette demande que dans la mesure où les débits nécessaires sont disponibles sur ses ouvrages sans créer de perturbations dans l'exploitation, ni dans la desserte des autres clients.
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| Nous contacter
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Même si la qualité de l'eau délivrée est tout particulièrement adaptée aux besoins exprimés par les industriels, la SCP peut (lorsque cela s'avère nécessaire) aussi livrer une eau répondant à des exigences de qualité spécifiques.
La SCP se tient à votre disposition pour vous aider à retenir le contrat qui convient le mieux à leur situation et optimiser leur souscription en fonction de l’évolution de leur besoin.
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| Conditions générales de vente
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Les tarifs du service "Eaux urbaines" sont différents en fonction de la fourniture souscrite. Ils sont composés :
- d’une redevance annuelle de débit proportionnelle au débit souscrit,
- d’une redevance de consommation proportionnelle aux volumes consommés,
- d'une redevance pour pompage lorsque la livraison de l’eau exige un relèvement de celle-ci.
Les barèmes des redevances de débit et des redevances proportionnelles à la consommation, utilisés pour la facturation, sont révisés à chaque début année suivant la formule de révision des prix précisée à l’article 42 des conditions générales du service "Eaux industrielles".
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